Carnets du CEDAC

À propos

Les Carnets du CEDAC sont une plateforme numérique de diffusion du Centre d’études en droit administratif et constitutionnel (CEDAC). Ce blogue vise à rapprocher les savoirs universitaires du monde juridique et du grand public en offrant un accès libre à des réflexions éclairées sur l’actualité constitutionnelle et administrative.

Oscillant entre un média informatif et une source doctrinale, le blogue est alimenté par des professeurs, des chercheurs, des étudiants et des professionnels qui profitent de cette tribune pour partager leurs connaissances et apporter un éclairage sur les événements et phénomènes de l’univers juridique.

Les Carnets du CEDAC ont pour ambition de publier régulièrement :

• des billets sur l’actualité administrative ou constitutionnelle ;
• des commentaires de décisions ou de textes législatifs ;
• des synthèses de recherche accessibles ;
• des tribunes libres qui stimulent la discussion.
   

Politique éditoriale

La politique éditoriale des Carnets du CEDAC définit la procédure de soumission des billets de blogue du Centre d’études en droit administratif et constitutionnel (CEDAC). 

1. Objectifs de la plateforme

Les Carnets du CEDAC ont pour but de : 

• Vulgariser les savoirs en droit administratif et constitutionnel ;
• Offrir une tribune ouverte à une pluralité de points de vue ;
• Stimuler les échanges entre membres du CEDAC et leurs partenaires ;
• Contribuer à l'évolution des connaissances dans le champ du droit public. 

2. Conditions de soumission

Pour soumettre un billet, il faut : 

• Obtenir l'appui préalable d’un membre régulier du CEDAC.
• S’inscrire dans la thématique de recherche du CEDAC ou dans ses axes de recherche.
• Proposer un contenu d'intérêt ou d'actualité en droit administratif et constitutionnel.

Les auteurs acceptent que leur billet retenu soit diffusé sur le site Web du CEDAC et ses réseaux sociaux. 

3. Soumettre un billet

Les contributions doivent compter entre 1 000 et 3 000 mots, être rédigées dans un style clair et accessible, et respecter les consignes suivantes : 

• Format Word (.docx), police Times New Roman 12, interligne 1.5.
• Hyperliens intégrés dans le textes pour les sources en ligne, dans la mesure du possible.
• Notes de bas de page si la source n'est pas librement accessible ou si une précision est requise.
• Toute méthode de citation est permise, pourvu qu'elle soit appliquée uniformémen (à défaut, nous privilégions le guide Lluelles).
• Ajouter une image libre de droits, des mots-clés et vos coordonnées (y compris celles sur les réseaux sociaux, si vous souhaitez être identifié dans la promotion).

Les billets déjà publiés ailleurs peuvent être repris, avec autorisation de l’éditeur initial et mention explicite de la publication originale.

Les soumissions doivent être envoyées à CEDAC@fd.ulaval.ca, avec le membre du CEDAC qui soutient la publication en copie conforme. 

Notre lectorat

Une attention particulière doit être portée à l’utilisation d’un langage clair lors de la rédaction. Les billets proposés devront viser avant tout la vulgarisation d’un sujet d’actualité ou d’intérêt en droit administratif et constitutionnel.

Propriété intellectuelle

Les Carnets du CEDAC sont diffusé en accès libre. Les contenus peuvent être consultés, partagés et cités, avec attribution de la source de l'auteur. Tout réutilisation doit respecter les droits d'auteur.

Plagiat

Les auteurs doivent respecter les règles de propriété intellectuelle. Constitue notamment du plagiat le fait de :

• Copier textuellement un ou plusieurs passages provenant d'un ouvrage sous format papier ou électronique sans mettre ces passages entre guillemets et sans en mentionner la source.
• Résumer l'idée originale d'un auteur en l'exprimant dans ses propres mots (paraphraser) sans en mentionner la source.
• Traduire partiellement ou totalement un texte sans en citer l'origine. 

(Source: COMMISSION DE L'ÉTHIQUE DE LA SCIENCE ET DE LA TECHNOLOGIE, La tricherie dans les évaluations et les travaux à l'université: l'éthique à la rescousse (rédaction: Denis Boucher), Québec, 15 mai 2009)

Pour en savoir plus, consulter la rubrique d’information du Bureau du droit d’auteur de l’Université Laval.

Avis de responsabilité

Les opinions exprimées dans les billets relèvent uniquement de leurs acteurs. Elles ne sauraient engager la responsabilité du CEDAC, de la Faculté de droit, ni de l’Université Laval. Les billets ne constituent pas des avis ou conseils juridiques.

Contact 

Pour toute question ou pour soumettre une proposition : CEDAC@fd.ulaval.ca.