Amélie Binette

Doctorat en droit, en cotutelle.

• Université Laval et Université d’Orléans, 2017 à ce jour.

Maîtrise en droit avec mémoire (par passage accéléré au doctorat).

• Université Laval, 2016-2020.

Stage du Barreau du Québec.

• Cour d’appel du Québec, 2015-2016.

Formation professionnelle préalable à la profession d'avocat.

• École du Barreau du Québec, 2015.

Baccalauréat en droit.

• Université Laval, 2011-2014.

• Bourse de rédaction de la Faculté de droit de l'Université Laval, volet doctorat (4 000 $ ; automne 2020).

• Bourse d’études supérieures Joseph-Armand Bombardier du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (35 000 $/année ; 2017-2020).

• Bourse doctorale du Fonds de recherche du Québec — Société et culture (bourse perçue, mais déclinée).

• Bourse doctorale de la Chaire de recherche sur la démocratie et les institutions parlementaires (2 500 $ ; 2018).

• Bourse doctorale du Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie à l’Université Laval (2 500 $ ; 2017).

• Bourse de rédaction d’un mémoire de maîtrise de la Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe Pigeon (4 000 $ ; 2016).

• Bourse d’excellence à la maîtrise du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (17 500 $ ; 2016-2017).

• Bourse d’excellence de la Promotion de 1963 sur les institutions de droit public ou sur les institutions parlementaires (5 000 $ ; 2015).                                                                                                                                             

• DRT-1002 Droit constitutionnel (chargée de cours).
• DRT-2552 Droits et libertés de la personne (auxiliaire d'enseignement).

Directions d'ouvrages collectifs ou de numéros spéciaux 

• Modifications informelles et sources « paraconstitutionnelles », dossier « Études », dans Annuaire International de Justice constitutionnelle, vol. 36 (2020) Paris/Aix-en-Provence, Economica/Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2021, 68 pages (avec Patrick Taillon).
• Jean-Charles Bonenfant et l’esprit des institutions, coll. « Prisme », Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2018, 462 pages (avec Patrick Taillon et Guy Laforest). 
• La démocratie référendaire dans les États plurinationaux, coll. « Diversité et démocratie », Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2018, 540 pages (avec Patrick Taillon). 
• Un regard québécois sur le droit constitutionnel. Mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2015, 972 pages (avec Patrick Taillon et Eugénie Brouillet).
• Renvoi relatif à la sécession 15 ans après : ses enseignements et ses suites, actes du VII^e Congrès de l’Association québécoise de droit constitutionnel du 6 décembre 2013 à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, numéro thématique de la Revue québécoise de droit constitutionnel, vol. 6, 2014 (avec Patrick Taillon).
• La réforme du Sénat, actes du VIIIe Congrès de l’Association québécoise de droit constitutionnel du 25 avril 2014 à la Faculté de droit de l’Université Laval, numéro thématique de la Revue québécoise de droit constitutionnel, vol. 5, 2013 (avec Patrick Taillon).

Articles évalués à l’aveugle par les pairs ou par une direction éditoriale

• « Le fédéralisme et le constitutionnalisme », dans Manon Tremblay (dir.), Le parlementarisme canadien, 7^e éd., Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2022, p. 39-74 (avec Patrick Taillon).
• « En attendant la suite… Le Parti québécois sur le front constitutionnel », Politique & Société, numéro spécial sur le 50^e anniversaire du Parti québécois dirigé par Éric Montigny et Pascale Dufour, vol. 39, n^o 3, 2020, p. 57-83 (avec Patrick Taillon).
• « La volatilité des garanties prévues par la Constitution canadienne », dans Antoine Brousseau-Desaulniers et Stéphane Savard (dir.), La pensée fédéraliste contemporaine au Québec : perspectives historiques, coll. « Politeia », Montréal, Les Presses de l’Université du Québec, 2020, p. 431-454.
• « De la prorogation du Parlement à la nomination du juge en chef de la Cour suprême : le caractère imprécis, mouvant et impropre des normes conventionnelles au Canada », Annuaire International de Justice constitutionnelle, vol. 35 (2020) Paris/Aix-en-Provence, Economica/Presses universitaires d’Aix-Marseille, p. 43-60.
• « Le caractère plurinational du fédéralisme canadien », dans Jean-Yves et Florence Faberon (dir.), Les fédéralismes, Éditions « Recherches sur la cohésion sociale », Nouméa, Presses électroniques de la Maison de la Mélanésie, 2020, p. 241-264 (avec Patrick Taillon).
• « De la densification normative de l’ordre constitutionnel canadien », dans Félix Mathieu et Dave Guénette (dir.), Ré-imaginer le Canada. Vers un État multinational ?, coll. « Démocratie et diversité », Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2019, p. 261-286.
• « Le juge et le genre au Québec et au Canada : évolution, circonvolution et complexité », Annuaire International de Justice constitutionnelle, vol. 34 (2018) Paris/Aix-en-Provence, Economica/Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2019, p. 175-199 (avec Patrick Taillon).
• « Le fédéralisme canadien : sources, pratiques et dysfonctionnements », Civitas Europa, numéro anniversaire, 20 ans de la revue, vol. 40, n^o 1, 2018, p. 237-261 (avec Patrick Taillon).
• « Canada : une théorie “vivante” de l’interprétation pour un cadre constitutionnel désuet », Annuaire international de Justice constitutionnelle, vol. 33 (2017) Paris/Aix-en-Provence, Economica/Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2018, p. 201-223 (avec Patrick Taillon).
• « La Couronne : vecteur du fédéralisme canadien », Les Cahiers de droit, vol. 58, n^o 2, 2017, p. 625-651 (avec Julien Fournier).
• « Le contrôle opéré par la Cour suprême du Canada : un contrôle “naturel” dans un système diffus et marqué par l’unité juridictionnelle », dans Marthe Fatin-Rouge Stéfanini et Caterina Severino (dir.), Le contrôle de constitutionnalité des décisions de justice : une nouvelle étape après la QPC ?, coll. « Confluence des droits » Aix-en-Provence, Droits international, comparé et européen, 2017.
• « À la recherche d’une éthique du financement électoral : l’évolution des règles relatives au financement des partis politiques au Québec », dans Philippe Blachè (dir.), Déontologie et Politique, Paris, Libraire générale de droit et de jurisprudence, 2014, p. 57-83 (avec Patrick Taillon).
• « Les relations entre la doctrine et la Cour suprême du Canada : entre complaisance, complicité et critique », Annuaire International de Justice constitutionnelle, vol. 30 (2014) Paris/Aix-en-Provence, Economica/Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2015, p. 84-104 (avec Patrick Taillon).

Chapitres d’ouvrages collectifs 

• « Chronique d’actualité constitutionnelle Québec/Canada », dans Annuaire international de justice constitutionnelle, vol. 38 (2022), Paris/Aix-en-Provence, Économica/Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2023 (avec Patrick Taillon, Tommy Corbeil, Catherine Mathieu et Jordan Mayer). 
• « Chronique d’actualité constitutionnelle Québec/Canada », dans Annuaire international de Justice constitutionnelle, vol. 37 (2021) Paris/Aix-en-Provence, Economica/Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2022, p. 615-641 (avec Patrick Taillon).
• « Chronique d’actualité constitutionnelle Québec/Canada », dans Annuaire international de Justice constitutionnelle, vol. 36 (2020) Paris/Aix-en-Provence, Economica/Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2021 [à paraître en septembre 2021] (avec Patrick Taillon et Frédéric Perrault).
• « La Constitution du Manitoba : le prolongement avorté du pacte de 1867 », dans Michel J. Doyon (dir.), 175^e anniversaire de la naissance de Louis Riel et 150^e anniversaire de la Rébellion de la rivière Rouge, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2021, p. 53-88 (avec Patrick Taillon).
• « Chronique d’actualité constitutionnelle Québec/Canada », Annuaire international de Justice constitutionnelle, vol. 35 (2019) Paris/Aix-en-Provence, Economica/Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2020 [à paraître en janvier 2021] (avec Patrick Taillon).
• « Confusion à la source de l’ordre juridique canadien : du modèle impérial au modèle fédéral », dans Félix Mathieu, Dave Guénette et Alain-G. Gagnon (dir.), Cinquante déclinaisons de fédéralisme : théorie, enjeux et études de cas, coll. « Politeia », Montréal, Les Presses de l’Université du Québec, 2020, p. 261-282 (avec Patrick Taillon).
• « Introduction : L’“esprit” Bonenfant », dans Amélie Binette, Patrick Taillon et Guy Laforest (dir.), Jean-Charles Bonenfant et l’esprit des institutions, Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2018, p. 1-30 (avec Patrick Taillon et Guy Laforest).
• « Le référendum, de la forme et du fond », dans Amélie Binette et Patrick Taillon (dir.), La démocratie référendaire dans les ensembles plurinationaux, Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2018, p. 3-17 (avec Patrick Taillon).

Rapports de recherche

• La mise en œuvre du contrôle de constitutionnalité a posteriori en matière d’environnement au Canada et au Québec, rapport produit pour le compte du Centre de Recherches interdisciplinaires en Droit de l’Environnement, de l’Aménagement et de l’Urbanisme (CRIDEAU), Faculté de droit et de sciences économiques, Université de Limoges, avril 2021, 47 pages (avec Catherine Mathieu).
• Les exigences linguistiques en matière de citoyenneté canadienne, étude financée par la Chambre des communes et réalisée pour le compte du Bloc Québécois, Québec, mars 2020, 26 pages (avec Patrick Taillon).
• Le consentement royal aux projets de loi touchant la prérogative royale sur les affaires étrangères, étude financée par la Chambre des communes et réalisée pour le compte du Bloc Québécois, Québec, mars 2020, 18 pages (avec Patrick Taillon).

Lettres ouvertes et articles de magazines

• « 250^e anniversaire de l’Acte de Québec. Souligner le passé, fonder l’avenir », La Presse, 10 juin 2023 (avec Félix Mathieu et Dave Guénette). 
• « L’architecture déconstruite de la Constitution canadienne », Proforma, vol. 92, septembre 2021, p. 11.
• « La Charte de Victoria, le premier “bluff” de Robert Bourassa », Le Devoir, 5 juin 2021 (avec Patrick Taillon).
• « Jean-Charles Bonenfant, le réformateur du parlementarisme québécois », rubrique « Le Devoir d’histoire », Le Devoir, 6 avril 2019 (avec Patrick Taillon et Guy Laforest).
• « L’importance d’intéresser les jeunes aux débats », La Presse, section « Débats », p. 6, 13 mars 2018 (avec Félix Mathieu et 12 signataires).
• « Devoir d’histoire : Jean-Charles Bonenfant », Le Devoir, 6 avril 2019 (avec Patrick Taillon et Guy Laforest).

Conférences

• « Le Conseil de la fédération devrait-il s’inviter comme nouvel interlocuteur dans le dialogue entre juges et législateurs ? », table ronde organisée dans le cadre de la Journée de réflexion sur les 20 ans du Conseil de la fédération, Centre d’analyse politique — Constitution et fédéralisme, Montréal, Université du Québec à Montréal, 8 décembre 2023.
• « Le fédéralisme multinational d’Alain-G. Gagnon : quels fondements normatifs dans l’ordre constitutionnel canadien ? », communication présentée dans le cadre du colloque Les sociétés plurinationales dans tous leurs États : Perspectives internationales sur l’œuvre d’Alain-G. Gagnon, Montréal, Université du Québec à Montréal, 27-29 septembre 2023 (avec Dave Guénette).
• « La commission Pepin-Robarts : un bilan mi-figue, mi-raisin des conventions constitutionnelles au Canada », Se retrouver — 40 ans après le rapport de la commission Pepin-Robarts : l’unité canadienne encore en débat ?, Chaire de recherche Jean-Luc Pepin, Université d’Ottawa, Ottawa, 18 octobre 2019.
• « Le recours risqué aux conventions constitutionnelles dans le contexte du fédéralisme canadien », communication présentée dans le cadre du colloque Histoire de la pensée fédéraliste contemporaine au Québec : émergence, déploiement, essoufflement (1960 à aujourd’hui), Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie (CRIDAQ), Montréal, Université du Québec à Montréal, 1er et 2 novembre 2018.
• « Le changement de visage du constitutionnalisme canadien à travers la densification normative du principe sous-jacent », communication présentée dans le cadre du colloque Ré-imaginer le Canada : de l’État binational à l’État multinational, présenté au 56^e congrès annuel de la Société québécoise de science politique, Ottawa, Université d’Ottawa, 25 mai 2018.
• « Le PQ sur le front constitutionnel », communication présentée dans le cadre du colloque Les 50 ans du Parti québécois, 56^e congrès annuel de la Société québécoise de science politique, Ottawa, Université d’Ottawa, 23-25 mai 2018 (avec Patrick Taillon).
• « Rapport canadien sur la Constitution et le genre », dans Constitution et genre, XXIV^e Table ronde internationale de justice constitutionnelle de l’Institut Louis Favoreu et du Groupe d’Études et de Recherches comparées sur la justice constitutionnelle, Université Aix-Marseille, 7 et 8 septembre 2018.
• « Penser la désuétude comme une voie de modification constitutionnelle : incertitudes et ambiguïtés en droit canadien », communication présentée dans le cadre du colloque La modification constitutionnelle dans tous ses états – Expériences belge, canadienne et européenne, Espace Roi Baudouin, Palais des Académies, Bruxelles, 20 avril 2018.
• « Canada : une théorie “vivante” de l’interprétation pour un cadre constitutionnel désuet », dans Le juge constitutionnel et l’interprétation des normes, XXXIII^e Table ronde internationale de justice constitutionnelle de l’Institut Louis Favoreu et du Groupe d’Études et de Recherches comparées sur la justice constitutionnelle, Université Aix-Marseille, 8 et 9 septembre 2017.
• « Destitution d’un premier ministre et d’un lieutenant-gouverneur », communication présentée dans le cadre du colloque Jean-Charles Bonenfant et l’« esprit » de la Confédération, 85^e congrès de l’Association francophone pour le savoir (ACFAS), Montréal, Université McGill, 10 mai 2017.
• « La désuétude en droit constitutionnel canadien », communication présentée au 84^e congrès de l’ACFAS, Points de rencontre, Montréal, Université du Québec à Montréal, 12 mai 2016.
• « A-t-on perdu le sens de nos intérêts ? Faire le point sur les revendications constitutionnelles du Québec », 8e colloque de l’Institut de recherche sur le Québec, Les intérêts du Québec : hier, aujourd’hui et demain, Montréal, Hôtel Gouverneur, Place Dupuis, 7 novembre 2015 (avec Patrick Taillon).

Causeries et tables rondes

• « Le processus de désignation des juges de nomination fédérale au regard de la jurisprudence de la Cour fédérale », midi-CEDAC d’actualité jurisprudentielle, Québec, Université Laval, 5 avril 2024 (en ligne — via Zoom).
• « Les clauses de souveraineté parlementaire : passé, présent et avenir », dans le cadre du 12^e Congrès de l’Association québécoise de droit constitutionnel, Les clauses de souveraineté parlementaire et la définition des droits fondamentaux, Faculté de droit, Université de Montréal, 20 octobre 2023.
• « Repenser la démocratie libérale à travers l’un de ses ingrédients essentiel et méconnu : l’indétermination », Séminaire Bruxelles-Québec : Lectures communes et regards croisés sur l’avenir de l’État de droit démocratique, séminaire organisé par le Centre interdisciplinaire de recherches constitutionnelles (CIRC), le Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie (CRIDAQ) et le CEDAC, Faculté de droit, Université Laval, 11 février 2022 (en ligne — via Zoom).
• « Renvoi relatif au Code de procédure civile (Qc), art. 35, 2021 CSC 27 », midi-causerie d’actualité jurisprudentielle organisé par le CEDAC, Faculté de droit, Université Laval, 2 novembre 2021.
• « Réforme de la Charte de la langue française », midi-causerie organisé par le CEDAC et par le Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie, Faculté de droit, Université Laval, 20 mai 2021 (en ligne — via Zoom).
• « Renvoi sur la taxe carbone », midi-causerie organisé par le Centre d’études en droit administratif et constitutionnel et par le Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie, 5 mai 2021 (en ligne — via Zoom).

Interventions dans les médias

• Antoine Robitaille, « L’inconstitutionnalité des peines minimales obligatoires pour le crime de leurre d’enfants », Là-haut sur la colline, QUBRadio, 13 novembre 2023.
• Antoine Robitaille, « Carte électorale redécoupée : comment éviter la crise à chaque élection ? », Là-haut sur la colline, QUBRadio, 2 octobre 2023.
• Antoine Robitaille, « Délais en justice : les effets pervers de l’arrêt Jordan », Là-haut sur la colline, QUBRadio, 18 septembre 2023.
• « 250e anniversaire de l’Acte de Québec. Souligner le passé, fonder l’avenir », La Presse, 10 juin 2023 (avec Félix Mathieu et Dave Guénette)
• « La Charte de Victoria, le premier “bluff” de Robert Bourassa », Le Devoir, 5 juin 2021 (avec Patrick Taillon).
• Jean-René Dufort, « Comment marche une monarchie ? », Infoman, ICI Radio-Canada, 22 avril 2021 (à partir de 8 min. et 50 sec.).
• « Jean-Charles Bonenfant, le réformateur du parlementarisme québécois », rubrique « Le Devoir d’histoire », Le Devoir, 6 avril 2019 (avec Patrick Taillon et Guy Laforest).
• Antoine Robitaille, « Entrevue avec Patrick Taillon et Amélie Binette : Qui était Jean-Charles Bonenfant ? », Là-haut sur la colline, QUB Radio, 6 décembre 2018 (à la 11e minute).
• « L’importance d’intéresser les jeunes aux débats », La Presse, section « Débats », p. 6, 13 mars 2018 (avec Félix Mathieu et 12 signataires).

Participation à des balados 

• Discussion avec Carolyne Ménard, « À l'index ! Regards sur la censure littéraire au Québec », série Les grands entretiens, épisode n^o 1, balado du CEDAC, 6 décembre 2022.
• Julie Blackburn, La nuit des longs couteaux, épisodes « Diviser pour mieux régner », « Une constitution, deux solitudes », « Les couteaux volent bas » et « La dernière chance », baladodiffusion produite par les productions Bazzo-Bazzo et le magazine l’Actualité, en collaboration avec Télé-Québec, disponible depuis 28 octobre 2021 (quatre épisodes).

• À l’Index ! Regards sur la censure littéraire au Québec, exposition présentée en partenariat avec la Bibliothèque de l’Assemblée nationale, Québec, Pavillon Jean-Charles Bonenfant, du 31 octobre 2022 au 28 février 2023.
• Séries de conférences et de tables rondes organisées dans le cadre des Midis-CEDAC de l’Université Laval, 2022-2023 ; 2021-2022 ; 2020-2021.
• Jean-Charles Bonenfant et l’« esprit » des institutions, exposition scientifique présentée en partenariat avec la Bibliothèque des sciences humaines de l’Université Laval, Québec, Pavillon Jean-Charles Bonenfant, 28 novembre 2018-24 mai 2019 (avec Patrick Taillon et Guy Laforest).
• Série de conférences dans le cadre des Midis-CRIDAQ de l’Université Laval, 2017-2018.
• Jean-Charles Bonenfant et l’« esprit » de la Confédération, colloque organisé dans le cadre du 85^e congrès de l’Association francophone pour le savoir (ACFAS), Montréal, Université McGill, 9-10 mai 2017 (avec Patrick Taillon et Guy Laforest).
• Série de conférences dans le cadre des Midis-CRIDAQ de l’Université Laval, 2016-2017.
• Jean-Charles Bonenfant et « l’esprit » de la Confédération, séminaire privé organisé conjointement avec la Chaire de recherche sur la démocratie et les institutions parlementaires, Québec, Assemblée nationale (Salle Louis-Joseph Papineau), 19 décembre 2016 (avec Guy Laforest et Patrick Taillon).
• Série de conférences dans le cadre des Midis-CRIDAQ de l’Université Laval, 2015-2016.
• La démocratie référendaire dans les États plurinationaux, colloque international organisé par le Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie, Cercle du pavillon Alphonse-Desjardins, Université Laval, 29 et 30 octobre 2015 (avec Patrick Taillon et Dave Guénette).