Professeur agrégé
418-656-2131
#403381
Pavillon Charles-De Koninck, bureau 2129
- Directeur des programmes de premier cycle de la Faculté de droit de l'Unviersité Laval.
- Chercheur régulier du Centre de recherche sur les projets en contexte public (CERPRO). Membre fondateur et membre du Comité directeur.
- Membre du Barreau du Québec.
Note biographique
Antoine Pellerin est professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université Laval où il enseigne le droit administratif. Titulaire d’un doctorat en droit (Université Laval) et d’une maîtrise en administration des affaires (Université de Sherbrooke), ses recherches portent principalement sur pouvoir contractuel de l’État le contrôle judiciaire de l’administration publique. Il s’intéresse également aux questions d’égalité, de diversité et d’équité, notamment en interrogeant le rôle de l’État à l’égard de ces enjeux. Il a été boursier doctoral de la Fondation Pierre Elliott Trudeau et du Fonds de recherche du Québec – Société et culture. Membre du Barreau du Québec depuis 2010, il a pratiqué en litige au sein d’un cabinet d’avocats d’envergure internationale avant d’entreprendre sa carrière universitaire.
Expertise
Domaines de recherche
- Droit administratif.
- Droit constitutionnel.
- Droit et société.
Intérêts de recherche
- Droit administratif.
- Contrats publics.
- Égalité diversité et inclusion.
Enseignement
Premier cycle
- DRT-1005 Droit administratif I.
- DRT-1712 Droit des administrations publiques (à distance, certificat).
- DRT-2001 Droit administratif II – Contrôle judiciaire des actes de l’Administration.
- DRT-2201 Stages à la magistrature.
- DRT-2213 Stages en milieu gouvernemental.
- DRT-2218 Stages en milieu communautaire.
Direction de travaux de doctorat et de maîtrise
Direction de maîtrises avec mémoire
- Bruno G. Ménard.
- Samuel Labrecque.
Direction de thèses de doctorat
Publications
Thèse de doctorat
Réconcilier contrats publics et intérêt public : pour un nouveau modèle du pouvoir contractuel de l'État, thèse de doctorat, Québec, Faculté de droit, Université Laval, 2020 (directeurs de thèse : Pierre Lemieux et Sophie Brière).
Articles de périodiques
- « La préséance de la rationalité budgétaire sur les autres dimensions de l’intérêt public en droit québécois des contrats publics », (2021) 64 (2) Canadian Public Administration/Administration publique du Canada 218-237.
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« Inégalités dans la progression des avocates au sein des cabinets québécois : vers une démarche de changement », (2020) 78 Revue du Barreau 1-37 (avec Sophie Brière et Anne-Marie Laflamme). - « Pratiques de rétention des femmes dans des emplois traditionnellement masculins au Québec : que peut-on apprendre de l’expérience des inspectrices ? », (2020) 75-3 Relations industrielles/Industrial Relations 423-448 (Pierre-Sébastien Fournier, Sophie Brière et Anne-Marie Laflamme).
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« Parcours des policières au Québec : des stratégies individuelles à l'approche organisationnelle », (2019) 32 (1) Recherches féministes 171-193 (avec Sophie Brière, Anne-Marie Laflamme et Julie-Maude Laflamme).
Chapitres d'ouvrages collectifs
- « La progression des avocates en pratique privée : comment expliquer la résistance au changement et favoriser concrètement de nouvelles pratiques organisationnelles? », dans Sophie Brière (dir.), Les femmes dans des professions traditionnellement masculines, Presses de l’Université Laval, 2019, p. 5-32 (avec Anne-Marie-Laflamme et Sophie Brière).
- « Les policières au Québec : l’Importance d’envisager une réforme organisationnelle », dans Sophie Brière (dir.), Les femmes dans des professions traditionnellement masculines, Presses de l’Université Laval, 2019, p. 71-86 (avec Anne-Marie-Laflamme, Sophie Brière et Julie-Maude Laflamme).
- « La mixité au travail comme facteur de progression et de rétention : l’exemple des services correctionnels québécois », dans Sophie Brière (dir.), Les femmes dans des professions traditionnellement masculines, Presses de l’Université Laval, 2019, p. 165-190 (avec Anne-Marie-Laflamme, Sophie Brière et Julie-Maude Laflamme).
- « Des pratiques organisationnelles pour favoriser la rétention et la progression de carrière des inspectrices », dans Sophie Brière (dir.), Les femmes dans des professions traditionnellement masculines, Presses de l’Université Laval, 2019, p. 211-230 (avec Pierre-Sébastien Fournier, Sophie Brière, Anne-Marie Laflamme et Amélie Keyser-Verreault).
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« Gestion de projets en contexte international public », dans Bachir Mazouz (dir.), Gestion de projets en contexte public, Québec, Presses de l’Université du Québec, 2016, p. 171 (avec Sophie Brière). - « Le pourvoi en contrôle judiciaire », dans Sylvette Guillemard (dir.), Le Code de procédure civile : quelles nouveautés ?, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2016, p. 201.
Rapports de recherche
- Rapport : Enquête sur le harcèlement et les violences à caractère sexuel dans la pratique du droit, Université Laval, 2021 (Isabelle Auclair, Sophie Brière, Julie Dextras-Gauthier et Amélie Keyser-Verreault).
Bulletins d'actualité juridique
- « Public Contracts in Quebec: A Question of Integrity - The New Integrity in Public Contracts Act », (2013) Journal of the Canadian College of Construction Lawyers 1 (avec Ian Gosselin).
- « Fraudes dans l’industrie de la construction : le pire des règlements vaudra-t-il mieux que le meilleur des jugements ? », dans Bulletins d’actualité juridique Norton Rose Fulbright Canada, 2013 (collectif).
- « Contrats publics : autorisation de l’AMF requise pour les contrats de 10 M$ et plus à compter du 6 décembre 2013 », dans Bulletins d’actualité juridique Norton Rose Fulbright Canada, 2013 (collectif).
- « Dès le 15 janvier 2013, certains contrats de la Ville de Montréal seront assujettis aux règles de la Loi sur l’intégrité en matière de contrats publics », dans Bulletins d’actualité juridique Norton Rose Fulbright Canada, 2013 (avec Stéphanie Bachand).
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« Adoption du projet de loi nº 1 : Faire affaire avec l’État devient un privilège qui doit être préalablement autorisé », dans Bulletins d’actualité juridique Norton Rose Fulbright Canada, 2012 (collectif). - « Projet de loi nº 1 : priorité nº 1 pour les entreprises qui font affaire avec l’État », dans Bulletins d’actualité juridique Norton Rose Fulbright Canada, 2012 (avec Charles Taschereau).
- « La liste noire de l’État (ou le RENA) : de multiples infractions aux conséquences insoupçonnées », dans Bulletins d’actualité juridique Norton Rose Fulbright Canada, 2012 (avec Charles Taschereau).
- « Changements majeurs dans l’industrie de la construction – Ce qu’il faut savoir au sujet de la Loi nº 35 et autres modifications législatives récentes », dans Bulletins d’actualité juridique Norton Rose Fulbright Canada, 2012 (avec Jean-Sébastien Cloutier).
Lettres ouvertes
- « Pour le droit à la scolarisation pour tous et toutes », Le Soleil, 17 septembre 2022 (à titre de membre du Comité pour le droit à la scolarisation).
Communications
Conférences et balados
Conférences
- « Réconcilier contrats publics et intérêt public : Pour un nouveau modèle du pouvoir contractuel de l’État », conférence prononcée à l’occasion de la 20e Journée d’étude sur les réclamations sur contrats, Formation continue – Faculté des sciences et de génie de l’Université Laval - Centre de formation en développement durable, Québec, 17 février 2021.
- « Le contrôle judiciaire depuis Vavilov », formation offerte aux juges et aux membres de la Direction des affaires juridiques du Tribunal administratif du Québec, Québec, 12 juin 2020.
- « Quelques réflexions sur l’intérêt public et la dissidence judiciaire », lors de la conférence La diversité d’opinion, une richesse pour nos démocraties : apprendre la complexité : Le monde peut-il être un « safe space » ?, dans le cadre de la Retraite communautaire de la Fondation Pierre Elliott Trudeau, Orford, 27 mai 2019 (avec Nathalie Bondil, directrice générale et conservatrice en chef du Musée des beaux-arts de Montréal).
- « L’assimilation de l’intérêt public à l’intérêt économique », dans le cadre Festival de théâtre de l'Université Laval lors de la production du collectif On a tué la une : Oh, la boulette !, Université Laval, 11 mai 2019.
- « Éthique des contrats publics », dans le cadre d’une conférence-midi intitulée L’affaire SNC-Lavalin, crise politique ou crise institutionnelle?, Université Laval, 26 mars 2019.
- « Quand la salle de cours devient une salle de Cour », conférence prononcée dans le cadre de la 3e édition de la Fabrique pédagogique, Faculté des sciences de l’éducation de Université Laval, 12 janvier 2018.
- « Les professions et métiers du droit et de la sécurité publique (avocates, policières, agentes de services correctionnels) », 3e Congrès international sur l’immigration, l’intégration et l’inclusion (C4i), Université Laval, Québec, 5 octobre 2017 (avec Sophie Brière).
- « Le secteur de l'inspection et de la santé et sécurité au travail », 3e Congrès international sur l’immigration, l’intégration et l’inclusion (C4i), Université Laval, Québec, 5 octobre 2017 (avec Sophie Brière).
- « Progression et rétention des avocates dans les cabinets privés : enjeux, défis et pistes de solution », atelier de formation continue du Barreau du Québec, Faculté des sciences de l’administration de l’Université Laval, Québec, 22 septembre 2017 (avec Anne-Marie Laflamme).
- « Quand la salle de cours devient une salle de Cour », conférence prononcée à l’occasion de la 4e Journée de l’enseignement : Hors des technologies point de salut ? Partage d'excellence et d'expériences d'enseignement classique, traditionnel ou magistral, Faculté de droit de l’Université Laval, 2 juin 2017.
- « Réconcilier marchés publics et intérêt publics : pour un modèle socialement responsable du pouvoir contractuel de l’État », Institut d’été de la Fondation Pierre Elliott Trudeau : Challenges when working on justice-related issues, Winnipeg, 8 mai 2017.
- « De la faculté de droit à la profession juridique : enjeux et défis pour les femmes », conférence-midi, Faculté de droit de l'Université Laval, Québec, 4 avril 2017 (avec Anne-Marie Laflamme et les membres du Comité Question de genre de l'Association des étudiants en droit de l'Université Laval).
- « Le pourvoi en contrôle judiciaire », colloque Le Code de procédure civile : quelles nouveautés ?, Faculté de droit de l’Université Laval, 18 mars 2017.
- « La progression et la rétention des femmes dans la profession juridique », Cycles de conférences, Faculté de droit de l'Université d'Ottawa, section de droit civil, Ottawa, 9 mars 2017 (avec Anne-Marie Laflamme).
- « Progression et rétention des femmes dans la profession juridique : Enjeux, défis et pistes de solution », Colloque du Barreau de l'Outaouais sous le titre : Être femme et avocate en 2017 : bilan et perspective, Hotel Crowne Plaza, Gatineau, 8 mars 2017 (avec Anne-Marie Laflamme).
- « Réformer le droit des contrats publics pour promouvoir l’intégrité des concurrents : l’exemple du Québec », Rencontres des 2e et 3e cycles de la Faculté de droit de l'Université Laval, Québec, 2014.
- « Les impacts de la nouvelle Loi sur l'intégrité en matière de contrats publics », Présentation au Réseau des développeurs, Québec, 2013 (avec Catherine Simard et Carl Tremblay).
- « Les impacts de la nouvelle Loi sur l'intégrité en matière de contrats publics », Présentation au Club des administrateurs de Desjardins Capital de risque, Montréal, 2013 (avec Catherine Simard et Carl Tremblay).
- « Les impacts de la nouvelle Loi sur l'intégrité en matière de contrats publics », GP-Québec : La communauté de pratique en gestion de projets publics au Québec – Colloque « Les nouveaux risques, comment y faire face », Université Laval, Québec, 2013.
- « Les impacts de la nouvelle Loi sur l'intégrité en matière de contrats publics », Présentation à HSBC Canada, Québec, 2013 (avec Catherine Simard et Carl Tremblay).
- « Les impacts de la nouvelle Loi sur l'intégrité en matière de contrats publics », Présentation à Ernst & Young et Banque Nationale, Québec, 2013 (avec Catherine Simard et Carl Tremblay).
- « Les impacts de la nouvelle Loi sur l'intégrité en matière de contrats publics », Présentation à PricewaterhouseCoopers, Québec, 2013 (avec Catherine Simard et Carl Tremblay).
- « Les impacts de la nouvelle Loi sur l'intégrité en matière de contrats publics », Présentation à l'Association des banquiers canadiens, Montréal, 2013 (avec Catherine Simard et Carl Tremblay).
Balados
- « Influencer les autres : communiquer efficacement avec autrui en développant ses capacités de persuasion, de négociation, de résolution de conflits et de diplomatie », Brave Spaces: The Podcast | Espaces de courage : le balado, mise en ligne prochainement (avec François Bertrand et Sophie Thériault).
Curriculum vitae
Cheminement universitaire et bourses
Cheminement universitaire
- Doctorat en droit. Université Laval, obtention en 2010.
- Maîtrise en administration des affaires. Université de Sherbrooke, obtention en 2009.
- Baccalauréat en droit. Université de Sherbrooke, obtention en 2009.
Bourses et prix
- Bourse doctorale de la Fondation Pierre Elliott Trudeau, en cours (180 000 $).
- Bourse doctorale du Fonds de recherche du Québec – Société et culture, en cours (60 000 $).
- Bourse de leadership McCarthy Tétrault S.E.N.C.R.L., s.r.l, 2007 (5 000 $).
- Bourse d'études Fraser Milner Casgrain S.E.N.C.R.L., s.r.l, 2006 (2 000 $).
- Bourse de la Fondation canadienne des bourses d'excellence du millénaire, 2005 à 2009 (16 000 $).
- Médaille du Lieutenant-gouverneur du Québec, 2005.
Expériences professionnelles et implications
- Faculté de droit de l’Université Laval. Professeur adjoint, 2020 à ce jour.
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Faculté de droit de l’Université Laval. Professeur assistant, 2019-2020.
- Faculté des sciences de l’administration de l'Université Laval Auxiliaire de recherche lors d’une action concertée subventionnée par le FRQSC (2015).
- Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l. Avocat, 2010-2014.
- Ogilvy Renault, maintenant Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l. Stagiaire en droit, 2010.
- Roche ltée, Groupe-conseil, Finances et services administratifs. Stagiaire, 2008.
- Roche ltée, Groupe-conseil, services juridiques. Stagiaire, 2007-2008.
- Cour supérieure du Québec. Stagiaire dans le cadre d'une activité clinique de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, 2007.
Activités universitaires
- Membre du Comité du programme de certificat en droit (2021 à ce jour).
- Membre du Comité d’admission au programme de baccalauréat en droit (2020 à ce jour).
- Responsable du Parcours civil de formation des enquêteurs et enquêtrices de l’Administration publique québécoise offert par la direction générale de la formation continue de l’Université Laval (2019 à ce jour).
- Membre de la Commission des affaires étudiantes de l’Université Laval (2019-2020).
- Membre du Conseil de la Faculté de droit de l’Université Laval (2019-2020).
- Membre du Comité du Fonds AECSDUL à titre de représentant du corps professoral (2019).
Implications dans le milieu
- Cofondateur et directeur général, Théâtre ExLibris (2013 à jour).
- Membre du Comité des avocats et avocates en entreprise du Barreau de Québec (décembre 2018 à juin 2020).
- Membre élu du Conseil de quartier Montcalm, ville de Québec (2014-2018).
- Président de l'Association des jeunes juristes de Sherbrooke (2009).
- Administrateur (représentant étudiant), Conseil de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke (2007-2008).
- Vice-président exécutif de l'Association générale des étudiants en droit de l'Université de Sherbrooke (2006-2007).
- Président de l'Association générale des étudiantes et étudiants du Cégep de Victoriaville (2004-2005).
- Administrateur (représentant étudiant), Conseil d’administration du Cégep de Victoriaville (2004-2005).
- Administrateur (représentant étudiant), Conseil d’administration de la COOPSCO du Cégep de Victoriaville (2003-2005).