Discussion juridique avec les auteurs
En formule table ronde, les auteurs, Ghislain Otis (Université d’Ottawa) et Aurélie Laurent (Le Mans Université), amorceront l’activité par une présentation de leur article, L’indépendance du Québec et le choix autochtone de la continuité canadienne.
Trois intervenants spécialement invités pour l’occasion, Alexis Wawanoloath (avocat, Neashish & Champoux s.e.n.c.), Johanne Poirier (Université McGill) et Daniel Turp (Université de Montréal), seront amenés à commenter le texte. Suivra une discussion ouverte au public.
Pour assister à cet évènement virtuel, veuillez vous inscrire (sans frais) en remplissant le formulaire suivant.
Au sujet de l'article qui fera l'objet de la discussion :
Référence complète : Ghislain OTIS et Aurélie LAURENT, « L’indépendance du Québec et le choix autochtone de la continuité canadienne », (2020) 66 (2) Revue de droit de McGill 253-425.
- Pour les membres de la communauté universitaire de l’Université Laval : https://bit.ly/35NxH3f.
- Pour les membres d’autres communautés universitaires, veuillez vous référer à votre bibliothèque institutionnelle.
Résumé de l'article
À ce jour, peu d’indépendantistes ont été attentifs à la revendication autochtone quant à la possibilité de choisir de conserver leur lien avec le Canada dans l’éventualité d’un vote référendaire favorable à l’indépendance du Québec. Or, la légitimité d’une telle demande requiert de réfléchir à une solution négociée à même de concilier les volontés des peuples québécois et autochtones.
Dans cette brève étude, les auteurs présentent les éléments fondamentaux d’un régime juridique qui permettrait à la fois au Québec d’accéder à son indépendance et aux peuples autochtones qui le souhaitent de rester rattachés juridiquement au Canada dans un Québec indépendant.
Après avoir circonscrit le contenu matériel de la continuité canadienne et expliqué le rôle des peuples autochtones dans le processus de mise en place de cette continuité, les auteurs proposent un mécanisme supranational qui assurerait la reconduction sur le territoire du Québec indépendant des responsabilités et des normes canadiennes concernant les droits des peuples autochtones, ainsi que leur invocabilité à l’encontre des autorités québécoises et canadiennes devant les tribunaux québécois et canadiens.
Les auteurs estiment que le respect par le Québec et le Canada de la continuité canadienne pour les peuples autochtones rend sans objet les thèses favorables à la partition territoriale d’un Québec indépendant fondées sur la volonté des autochtones de conserver leur lien avec le Canada.
Organisateurs
Cette activité est co-organisée par :
- Geneviève Motard (Université Laval).
- Patrick Taillon (Université Laval).
Sous la bannière du :
En partenariat avec :
- Le Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie (CRIDAQ).
- Le Centre d’études en droit administratif et constitutionnel (CEDAC).
- Le Groupe de recherche sur les sociétés plurinationales (GRSP).
Avec le soutien du Secrétariat québécois aux relations canadiennes.
Pour en savoir plus
Pour obtenir plus de renseignements sur cet évènement, veuillez contacter le Centre interuniversitaire d'études et de recherches autochtones à l'adresse suivante :
- ciera@ciera.ulaval.ca.
